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Permis de Sentier:
Type de permis et Coût
Permis de sentier de la FCMNB
Saison 2007-2008
Le vaste réseau de sentiers de motoneige aménagé s du Nouveau-Brunswick est à la base d ’une importante industrie touristique. Il est estim é que plus de 15,000 motoneigistes utilisent les sentiers chaque année. L'entretien des sentiers dépendait de la vente de permis d ’acc è s que les utilisateursse procuraient volontairement chaque année auprès de la Fédération des clubs de motoneige du Nouveau-Brunswick.
Afin de favoriser un traitement é quitable des utilisateurs et la viabilité du réseau de sentiers, le gouvernement du Nouveau-Brunswick a instauré un programme de permis obligatoires dans le but d ’assurer le financement et l ’entretien du réseau. Ce programme de permis obligatoires, semblable à ceux en vigueur dans d ’autres provinces, se fonde sur le principe de l’utilisateur payeur. Le programme devrait entraîner des retombées économiques pour la province et améliorer la sécurité des utilisateurs du réseau.
La Fédération des clubs de motoneige du Nouveau-Brunswick a 7 types de permis de sentier disponibles pour la saison 2007-2008:
| Type de permis | Coût |
 | 24 heures | 35,00 $ + TVH |
 | 3 jours | 75,00 $ + TVH |
 | 7 jours | 115,00 $ + TVH |
 | Saisonnier | 180,00 $ + 15% tax
(avant le 15 décembre - 130,00 $ + TVH) |

| NOUVEAUX! Permis de Sentier Famille – le troisième permis et suivant | 65,00 $ + TVH * voir détails ci-dessous*
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| NOUVEAUX! Permis de Sentier pour motoneige Ancienne – Motoneige de 20 ans et plus | 30,00 $ + TVH * voir détails ci-dessous*
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| NOUVEAUX! Permis de Sentier pour motoneige Classique – Motoneige entre 10 et 20 ans | 65,00 $ + TVH * voir détails ci-dessous*
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* DÉTAILS DES NOUVEAUX TYPES DE PERMIS DE SENTIER *
* DISPONIBLE SEULEMENT AUX BUREAUS DE SERVICE NOUVEAU - BRUNSWICK *
Permis de sentier Famille:
1. Qualification – un minimum 3 motoneiges par famille.
2. Les deux premier permis sont achetés au prix régulier. Le troisième et suivants au prix de 65,00$ + TVH.
3. Preuve de la qualification « familiale » : 3 immatriculations courantes ou plus de motoneiges toutes enregistrées à la même adresse et sous le même nom.
4. L’escompte est seulement pour les familles qui s’y qualifient, pas pour les commerces ou les compagnies.
Permis de Sentier pour motoneige Ancienne:
1. Définition : motoneiges de 20 ans ou plus ; donc, pour la saison 2007, celles qui datent de 1988 ou d’avant.
2. La preuve de qualification « d’ancienneté » sera l’immatriculation actuelle courante de la motoneige pour la motoneige considérée comme étant ancienne.
Permis de Sentier pour motoneige Classique:
1. Définition : motoneige de 10 à 20 ans ; donc, pour la saison 2007, de 1989 à 1998.
2. La preuve de qualification « classique » sera l’immatriculation actuelle courante de la motoneige pour chaque motoneige classique.
Oû acheter?
Prêt à acheter votre permis de sentier saisonnier? (Disponible nov-avril)
Résidents du NB:
(A) Visiter votre endroit local de Service Nouveau - Brunswick, ou
(B) Utiliser la forme en ligne.
Non-résidents:
(A)Visiter un endroit de Service Nouveau - Brunswick, ou
(B) Utiliser la forme en ligne, ou
(C) Contacter la FCMNB nbfsc@nb.aibn.com, ou
(D) Imprimer et envoie le formulaire de demande par poste ou télécopie
Les permis journaliers peuvent être achetés aux endroits à travers le
Nouveau - Brunswick.
Pour plus de renseignements sur l'achat de ces permis de sentier, communiquez avec la FCMNB au 506-325-2625. Toutes autres questions concernant l'hébergement, les cartes de sentiers ou les plans de voyage devraient être acheminées au centre d'appels du tourisme de la province au 1-800-561-0123.
Questions fréquentes
Q Un permis de sentier, c'est quoi au juste ?
R Les 9 000 kms de sentiers de motoneiges aménagés de la province du Nouveau-Brunswick sont entretenus et surfacés par les clubs membres locaux de la FCMNB. Le permis est un autocollant qui, lorsqu'il est collé sur le côté gauche du capot de votre motoneige, vous donne accès à ce réseau de sentiers. L'entretien de ces sentiers est effectué surtout par des volontaires et la vente des permis de sentiers représente la principale source de revenus des clubs pour effectuer cet entretien.
Q Quels sont les prix des permis de sentier ?
R Les permis de sentier saisonniers sont valides durant la saison de la motoneige jusqu'au 15 avril et ils sont disponibles au prix réduit de 130 $ + 15% tax avant le 15 décembre et à 180 $ + 15% tax après le 15 décembre. Des permis d'une journée peuvent être achetés au coût de 30 $ + 15% tax pour une journée, 50 $ + 15% tax pour trois jours ou bien à 75 $ + 15% tax pour sept jours. Les permis d'une journée sont seulement valides pour les dates indiquées sur ceux-ci lors de l'achat.
Q À quel endroit est-ce que je peux acheter un permis de sentier ?
R
Les résidents du NB, (A) Visiter votre endroit local de Service Nouveau - Brunswick, ou (B) Utiliser la forme en ligne. Les non-résidents: (A)Visiter un endroit de Service Nouveau - Brunswick, ou (B) Utiliser la forme en ligne, ou (C) Contacter la FCMNB nbfsc@nb.aibn.com, ou (D) Les permis journaliers peuvent être achetés aux endroits à travers le
Nouveau - Brunswick.
Q Quels sont les exigences légales pour conduire ma motoneige au Nouveau-Brunswick ?
R La loi qui régit la motoneige au Nouveau-Brunwick, c'est la Loi sur les véhicules hors route. Quelques points dans cette Loi vous devriez vous rendre compte de:
- - 3(1) Nul propriétaire d'un véhicule hors route ne peut le conduire ou permettre qu'il soit conduit sauf, (b) si une plaque ou un décalque d'immatriculation valide et clairement visible délivré en vertu de l'alinéa (3)a) est solidement fixé et bien en évidence, à l'arrière du véhicule,
- - 7.1(1)... nul ne peut conduire une motoneige sur un sentier géré de motoneiges à moins a) qu'un permis d'usage des sentiers de motoneiges sous forme de décalque ne soit attaché en permanence à la motoneige et n'y soit exposé à un endroit bien en évidenceé.
- - 7.1(3)... nul ne doit conduire un véhicule à moteur, autre qu'une motoneige conduite conformément à la présente loi, sur un sentier géré de motoneiges du 1er décembre au 15 avril suivant, inclusivement.
- - 19.1(1) Nulle personne de moins de quatorze ans ne peut conduire un véhicule hors route sauf si elle est sous la surveillance et si elle est accompagnée d'une personne âgée de dix-neuf ans ou plus ayant sur elle en tout temps une vue sans obstacles.
- - 19.2(1) Il est interdit à toute personne âgée de moins de seize ans de conduire une motoneige, à moins qu'elle n'ait réussi un cours de formation sécuritaire en motoneige approuvé par le registraire.(1-800-363-1194 - cours de formation sécuritaire)
- - 21 Nul ne peut conduire un véhicule hors route ou être occupant d'un tel véhicule à moins qu'il ne porte de façon adéquate un casque qui satisfait aux normes prescrites par les règlements établis en vertu de la Loi sur les véhicules à moteur.
- - 24(1) Un agent de la paix peut faire une demande ou un signe, selon le cas, au conducteur d'un véhicule hors route de e) produire une carte d'assurance responsabilité automobile valide délivrée par un assureur relativement au véhicule (couverture de 200 000 $)
- - 24(1) Un agent de la paix peut faire une demande ou un signe, selon le cas, au conducteur d'un véhicule hors route de c) produire le certificat d'immatriculation du véhicule ou une photocopie de celui-ci,
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Q Quels sont les exigences légales pour transporter ma motoneige au Nouveau-Brunswick en provenance de d'autres provinces / états ?
R La motoneige doit se conformer aux règlements de votre province / état et vous devez garder une preuve d'immatriculation avec votre motoneige. Sur les sentiers, il se peut qu'on vous demande de montrer la preuve de l'immatriculation, la preuve d'assurance de responsabilité civile et la preuve de l'achat d'un permis de sentier si requis par un agent de la paix. Pour de plus amples renseignements concernant la traversée des frontières, veuillez communiquer avec Agence des services frontaliers du Canada au: www.cbsa.gc.ca ou appelez le SIF partout au Canada (1 800 959-2036) ou appelez l'extérieur du Canada (506) 636-5067.
Q Comment puis-je obtenir de l'information sur l'hébergement et la planification d'un voyage ?
R La province du Nouveau-Brunswick a télécentre pour le tourisme qui est là afin de répondre à vos questions et vous faire parvenir des trousses d'information. Faites-nous le parvenir par courrier électronique, ou bien par téléphone au 1-800-561-0123.
Q Où est-ce que je peux avoir accès à de l'information courante sur quels sentiers sont ouverts au Nouveau-Brunswick ?
R Il y a un lien à partir de la page d'accueil avec la page Tableau D'affichage. Cette page est mise à jour à chaque semaine en se servant des renseignements fournis par les volontaires à travers la province. N'oubliez-pas que la condition des sentiers peut changer d'une heure à l'autre et qu'on ne peut la rapporter avec une exactitude absolue. Notre principale intention est de vous tenir au courant de la fermeture de certains sentiers, des régions sans une couverture de neige suffisante, ou encore des avertissements quelconques.
Q Comment puis-je obtenir de l'information sur quels endroits je peux conduire mon véhicule tous terrains (VTT) ?
R La Fédération des véhicules tous terrains du Nouveau-Brunswick a des clubs membres à travers la province qui travaillent à la préparation de sentiers pour VTT. Pour de plus amples renseignements, veuillez visiter leur site Web au www.nbatving.com.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec la Fédération des clubs de motoneige du Nouveau-Brunswick
 courrier électronique: nbfsc@nb.aibn.com
Pas d'alcool au guidon!
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